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Marques déposées par CNH Industrial America LLC
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HY-TRAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HY-TRAN
CNH Industrial America LLC, .Société régie par les lois de l'Etat du Wisconsin

Numéro de dépôt :
1581984
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2030

Présentation de la marque HY-TRAN

Déposée le 26 mars 1990 par CNH Industrial America LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HY-TRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CNH Industrial America LLC, .Société régie par les lois de l'Etat du Wisconsin domicilié(e) 700 State Street, Racine WI 53404 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque HY-TRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HY-TRAN arrivera à expiration en date du 26 mars 2030.

CNH Industrial America LLC a également déposé les autres marques suivantes : HY - TRAN PLUS , EXTENDAHOE , AXIAL-FLOW , AGRI-LOGIC , CASE , NEW HOLLAND , AFS


CNH Industrial America LLC, .Société régie par les lois de l'Etat du Wisconsin - 700 State Street, Racine WI 53404 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2166623 - Publication au BOPI 2000-03-02

Inscription le 15 mai 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62985 - Publication au BOPI 1992-05-15

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410824 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177280 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410823 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 18 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178746 - Publication au BOPI 1994-11-18

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2010 n°2428033 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-15

Inscription le 15 avril 2015 - Changement de dénomination n°647458 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737695 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-01-28

Produits chimiques pour l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles), fluides hydrauliques, lubrifiants, carburants et compositions combustibles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.